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QUESTION MALUS ECOLOGIQUE

Posté : 26 juil. 2014 17:22
par xavier6280
Salut a tous

une petite question au sujet du malus ecologique,
j'ai un kj 2.8 crd, et j'envisage de le remplacer par un wrangler jk fin d'année ou debut de l'année prochaine, j'acheterais un véhicule d'occasion...
donc ma question: y a il un malus ecologique sur ce type de véhicule (d'occasion), si oui le malus est il a payer une seul fois? tous les ans?
voir tous les mois si la crise persiste :reflexion: non ça c'est une blague :mrgreen:

Re: QUESTION MALUS ECOLOGIQUE

Posté : 26 juil. 2014 17:55
par Neurolept
Pas de malus (associé à l'immatriculation) pour un véhicule d'occasion mais 160€/an par la suite. sous réserve de futures modifications.

Re: QUESTION MALUS ECOLOGIQUE

Posté : 26 juil. 2014 17:59
par brennos
Suivant l' année du modèle tu vas avoir la "Taxe annuelle sur la détention de véhicules particuliers polluants" :2gunfire: mais restera t-elle à ce niveau là ? :peur:
et la taxe "Nouvelle immatriculation d'un véhicule d'occasion polluant" :snipersmile:
Détails : http://vosdroits.service-public.fr/part ... tml#N10324
Après fait gaffe que la JK ne soit pas achetée en VU car là je pense que la régle est plus floue tant que le fisc ne s'est pas penché sur la question.
D' où mon envie de garder ma KJ un bon moment encore :colere2:

Re: QUESTION MALUS ECOLOGIQUE

Posté : 26 juil. 2014 18:45
par xavier6280
effectivement, cette foutu taxe me fait aussi lever le pied, et reflechir a garder mon kj, mais je suis vraiment fan du wrangler, alors si mon budget me le permet, a mon avis je vais craké!!!!!!!!

qq'un pourrait-il me donner le taux d'émission de CO₂et la Puissance fiscale en cv du wrangler 2.8 crd
parce que j'ai oublier de preciser, c'est le 2.8 crd que j'aimerai acquérir

Re: QUESTION MALUS ECOLOGIQUE

Posté : 26 juil. 2014 19:19
par brennos
Précises si tu veux un court ou un UNLIMITED.
ex millesime 2013
2.8CRD :
UNLIMITED SPORT/SAHARA BVM 13CV fiscaux 217g CO2
UNLIMITED SAHARA/RUBICON BVA 13CV fiscaux 230g CO2

court SPORT/SAHARA BVM 12CV fiscaux 187g CO2 (CO2 reduit car start and stop)
court SAHARA BVA 13CV fiscaux 213g CO2
court RUBICON BVM 13CV fiscaux 209g CO2
court RUBICON BVA 13CV fiscaux 227g CO2

3.6lV6:
court SAHARA BVA 20CV fiscaux 256g CO2
UNLIMITED SAHARA BVA 20CV fiscaux 273g CO2

mais à verifier pour chaque année modèle car cela change souvent.

Re: Re : QUESTION MALUS ECOLOGIQUE

Posté : 26 juil. 2014 19:30
par zxr73
Neurolept a écrit :Pas de malus (associé à l'immatriculation) pour un véhicule d'occasion mais 160€/an par la suite. sous réserve de futures modifications.
Faux je viens de payer 160 euros sur la carte grise avec le même moteur.... Mon kj est de 2004...

Re: Re : QUESTION MALUS ECOLOGIQUE

Posté : 28 juil. 2014 21:53
par GROSS
zxr73 a écrit :
Neurolept a écrit : Faux je viens de payer 160 euros sur la carte grise avec le même moteur.... Mon kj est de 2004...
Erreur du fisc la taxe annuelle ne concerne que les véhicules immatriculés en France à partir du 1er janvier 2009.
Donc tu ne DOIS PAS REGLER cette taxe sauf.....si ton véhicule a été acquis à l'étranger et immatriculé en France à partir du 1er janvier 2009

Re: QUESTION MALUS ECOLOGIQUE

Posté : 28 juil. 2014 22:00
par PhB
Cependant il y a bien une taxe supplémentaire (160 je ne sais pas) quand tu mets ta CG à ton nom pour un véhicule qui entre dans leurs critères de pollution.

Re: QUESTION MALUS ECOLOGIQUE

Posté : 28 juil. 2014 22:35
par brennos
PhB a écrit :Cependant il y a bien une taxe supplémentaire (160 je ne sais pas) quand tu mets ta CG à ton nom pour un véhicule qui entre dans leurs critères de pollution.
"Taxe annuelle sur la détention de véhicules particuliers polluants" 160Euros /an (regardes en détails ma 2eme intervention).

Re: QUESTION MALUS ECOLOGIQUE

Posté : 29 juil. 2014 00:00
par PhB
Oui mais la taxe annuelle c'est pas pour un véhicule de 2004

Re: QUESTION MALUS ECOLOGIQUE

Posté : 29 juil. 2014 01:08
par NewJeeper
Bon, ben moi je garde mon YJ... :mdr2:

Re: QUESTION MALUS ECOLOGIQUE

Posté : 29 juil. 2014 09:16
par GROSS
PhB a écrit :Oui mais la taxe annuelle c'est pas pour un véhicule de 2004
+1

La taxe ne concerne pas les véhicules de 2004 (sauf si 1ere immatriculation en France à partir du 1er janvier 2009 en cas de véhicule acheté à l'étranger)

Pour faire simple 3 types de taxe :

1) Depuis 2004 : Surtaxe d'immatriculation qui concerne tous les véhicules neuf ou occasion mais réglé 1 fois lors de l'édition de la carte grise : Montant 2 EURO pour tout CO2 entre 200 et 250 gr et 4 EURO pour tout CO2 entre 250 et infini

Exemple : Carte grise de 260 gr de CO2 : Surcoût de 50*2 + 10 * 4 = 140 EUROS de surcoût réglé une fois à l'édition de la carte grise. C Cette taxe n'est pas annuelle.

2) Depuis 2008 : Système de bonus/malus à l'achat d'un véhicule neuf. Réglé une fois à l'achat du véhicule ou déduit du prix de vente en cas de bonus

3) Depuis 2009 : Système de malus annuel d'un montant de 160 Euros par an pour la détention d'un véhicule polluant immatriculé en France pour la 1ère fois depuis le 1er janvier 2009

Véhicule immatriculé en 2009 : Seuil de déclenchement 250 gr/co2
Immatriculé en 2010 et 2011 : Seuil à 245 gr/co2
Immatriculé en 2012 et après : Seuil à 190 gr/co2

Donc un JK immatriculé en 2007-2008 ne paye rien :)

http://vosdroits.service-public.fr/part ... 9911.xhtml

Re: QUESTION MALUS ECOLOGIQUE

Posté : 29 juil. 2014 09:42
par xavier6280
merci a vous

Bon bin voila, si je craque, ce sera pour un JK de 2008... ;)

Re: QUESTION MALUS ECOLOGIQUE

Posté : 29 juil. 2014 10:41
par mud89
Merci pour les infos
J'en conclus même si c'est pas tout à fait dans le sujet, que la 1ère immatriculation en France d'un véhicule étranger suffisament ancien pour que l'on ne connaisse pas son taux de CO2, passera entre les gouttes

Re: QUESTION MALUS ECOLOGIQUE

Posté : 29 juil. 2014 13:51
par Takeoff
mud89 a écrit :Merci pour les infos
J'en conclus même si c'est pas tout à fait dans le sujet, que la 1ère immatriculation en France d'un véhicule étranger suffisament ancien pour que l'on ne connaisse pas son taux de CO2, passera entre les gouttes
Je confirme :mrgreen:
Le souci, c'est la procédure genre "mission impossible" et le système qui tend à faire payer le malus au nombre de CV à la première immatriculation - soit 8000e maintenant :consterné: