Sinistre avec véhicule transformé, jugement !!!

[teknis]

Ces discussions stériles reviennent régulierement sur le tapis.
Je laisse la personne qui prendra son téléphone nous faire un retour .
Si Teknis veut bien nous rappeler les coordonnées de Mme. Leborgne.

Pour les feignasses qui ont peur de s'user le bout des doigts sur un clavier en faisant une recherche sur le net, voici les coordonnées de ce cabinet d'assurance:
https://agence.axa.fr/basse-normandie/c ... ir/serenor

[zoz]

Salut,

Pourquoi personne ne prend la peine de téléphoner à cette agence et prendre contact avec Mme. Leborgne pour voir de quoi il retourne réellement ?
De quoi il retourne ??? Teknis a mis le contrat en copie... Et j'ai rajouté des d'infos complémentaires : RC uniquement, pas de garantie conducteur, pas de trajet travail... etc etc... Qu'est ce que tu veux de plus ???
Un coup de fil ça prend 5 mn. et ça ne coute rien. Moi je l'ai fait ...
Ces discussions stériles reviennent régulierement sur le tapis.
Merci pour le stérile... Personne t'oblige à nous lire
Je laisse la personne qui prendra son téléphone nous faire un retour .
Tu dis plus haut que tu as téléphonné, on attend donc ton retour avec grand plaisir...
Si Teknis veut bien nous rappeler les coordonnées de Mme. Leborgne.

@+

Dans la même démarche je vous invite également a contacter n'importe quel cabinet d'expert auto.

[JLNA]

Salut Blackice , j'ai passé quelque temps en Floride et il n'y a qu'un contrôle de pollution, comme en Californie qui est l'état le plus restrictif en matière de pollution. Au Canada ou j'ai aussi passé + de temps, y'a rien (Québec - Ontario), pas de contrôle technique MAIS ... la police peut a tout moment si elle le juge envoyer un véhicule au contrôle, et si c'est pas bon, interdire la circulation de l'auto. (comme aux US)

Pour ce qui est des modif : Pare chocs , ailes , pneus , jantes , moteur , etc etc (liste loooongue) je ne sais pas, je peux pas dire ... mais ce que j'ai vu tous les jours (des JEEP de folie, des Cadillac pailletées ou fluo) confirme qu'il n'y a pas de problèmes comme en Europe, sinon on ne le verrait plus si ça passait pas a un quelconque "contrôle", ou si les assureurs n'assuraient pas !

[Corail40]

Salut tout le monde je prend la discussion en cours ... je me suis fait arrêter vendredi dernier par la gendarmerie enfin plus exactement je me suis arrêté et présenter les papiers avant qu’il est eu le temps de descendre de la moto les voyants me suivre depuis un moment, donc ils me rappel que le fait de rouler avec un véhicule ayant des pneus dépassant de plus de 10cm des ailes est pas vraiment autorisé en France et on fait le tour du véhicule bon en gros y’a plus grand chose d’origine mais se qui les déranger plus que le reste c’était les pneus j’en profite vue que l’échange était très courtois et intéressant car en fasse de moi je n’avais pas des personnes répressives je lui montre une plaque qui a étais apposée dans le compartiment moteur il me dit attend je vais téléphoner à un collègue expert des transformations autorisé ou non 5 min plus tard le collègue de la B. M. Arrive à savoir que le gars est expert et travail régulièrement avec la DRIRE , il m’explique que cette plaque est effectivement une plaque de transformation mais juste pour le passage d’un véhicule pro à tourisme et on reprend la discussion sur l’état de modif du JK et la seul possibilité que j’ai de continuer à rouler avec les pneus c’est de passer par la DRIRE et d’avoir un motif très valable pour l’avoir donc autant vous dire que .... donc je repasse avec mes pneus et jantes origine quand je roule tout les jours avec et quand je part pour faire du TT je repasse avec les gros chaussons .
Ils ont était très claire sur le fait que l’assureur peux assurer tout se qu’on a mais en cas de sinistre sur la voix publique et surtout si y’a accident corporel,l’assurance se retournera vers son assuré car le véhicule n’ai plus dans les normes légales d’origine, même le tas qui sort de chez NIssan avec son Navara tout neuf et son pare buffle poser chez NIssan est illégale car les parebufle son pas homologué en France .

[WOLVERINE]

Salut,

Salut,

Pourquoi personne ne prend la peine de téléphoner à cette agence et prendre contact avec Mme. Leborgne pour voir de quoi il retourne réellement ?
De quoi il retourne ??? Teknis a mis le contrat en copie... Et j'ai rajouté des d'infos complémentaires : RC uniquement, pas de garantie conducteur, pas de trajet travail... etc etc... Qu'est ce que tu veux de plus ???
Un coup de fil ça prend 5 mn. et ça ne coute rien. Moi je l'ai fait ...
Ces discussions stériles reviennent régulierement sur le tapis.
Merci pour le stérile...
Je laisse la personne qui prendra son téléphone nous faire un retour .
Tu dis plus haut que tu as téléphonné, on attend donc ton retour avec grand plaisir...
Si Teknis veut bien nous rappeler les coordonnées de Mme. Leborgne.

@+

Dans la même démarche je vous invite également a contacter n'importe quel cabinet d'expert auto.

a) Le contrat mis en copie ne précise pas que l'on doit OBLIGATOIREMENT assurer deux vehicules. L'un en véhicule principal et l'autre en loisir uniquement.

IL est par contre bien précisé que les dits véhicules doivent satisfaire au passage du contrôle technique. Hors un véhicule modifié notamment au niveau des trains roulant n'obtiendra jamais ce sésame.

Dernier point les véhicules " récents " ne sont pas éligibles a ce type de contrat. Elle ne prend d'ailleurs plus en charge que de rares véhicules reconnus d'exeption.

b) Stériles parce que maintes fois débattues, mais jamais personne n'a fait de retour sur un quelconque contrat souscrit recement avec un véhicule modifié et contrôle technique en règle.

b) Et puisque demandé , voici mon retour :

Mme Leborgne, une dame tout a fait charmante, m'a bien confirmé qu'ils n'assuraient pas, ou plus en tout cas, de véhicule type TT.

Sans même parler de certificat d'immatriculation, seuls les véhicules anciens sont susceptibles de prétendre à ce genre de contrat, année 50/60 genre Cadillac etc. et qui circulent principalement lors de concentres et manifestations.
Par exemple mon WJ de 2005 est trop récent. Sans même parler de termes de contrat ou de transformation.
De même, elle m'a dit que depuis la création de ce type de contrat elle n'avait eu que très peu de sinistre a déplorer et de toute façon de très faible importance. Hormis l'épidémie d'incendie et autres réjouissances déclarées sur la cote il y a déjà quelques temps...
Il s'agit juste d'une responsabilité civile et rien de plus.

Avant cela, j'ai contacté un expert automobile avant même d'avoir les éléments apportés par Mme Leborgne. Et le discours est quelque peu different.
Mes questions ont principalement portées sur la loi et ce qu'il advient en cas de sinistre avec un véhicule non conforme.
j'ai juste cité en exemple les pneus, les pare chocs et une réhausse.
En premier lieu, les transformations apportées à un véhicule si elles n'ont pas été soumises à l'approbation de la DREAL et ayant obtenu un certificat de conformité Européen ne sont pas autorisées. Notamment si elles portent sur les trains roulants. Ca on le savait.
En outre pour pouvoir circuler sur route ouverte le dit véhicule doit pouvoir satisfaire au passage du contrôle technique.
Ce qui est impossible avec un véhicule modifié, sinon à le présenter en le remettant aux normes tous les deux ans.
Un contrôleur conciliant risque très gros si l'on peut démontrer sa faute en accordant ce contrôle à un véhicule non conforme par complaisance.
Un contrôle technique ne peut pas être accordé à un véhicule non conforme.
En tout état de cause, la lumiere de ces éléments, n'importe quel contrat peut être frappé de déchéance.
Que les transformations soient déclarées ou non à l'assureur. C'est la loi.
Ces propos divergent avec ceux tenus par Mme. Leborgne qui prétend le contraire.
Mais sur ce point je me fierai plus aux propos de l'expert que ceux de Mme. Leborgne.
Simple question de logique.

Au mieux la compagnie indemnisera le préjudice de la partie adverse mais se retournera ensuite contre le souscripteur pour se faire rembourser les frais engagées et les indemnités versées.

Il faut également savoir qu'en cas de sinistre corporel, cela ne se passe plus entre assurance mais au tribunal et que c'est le code civil et le code de la route qui prévalent sur celui des assurances.

Je doute fort qu'en cas de gros pépin une compagnie d'assurance ne se serve pas de cette opportunité pour échapper à ses obligations.
Si le préjudice se chiffre en milliers voir en centaine de milliers d'euros ou plus, connaissant les assurances je ne me fais pas trop d'illusions.
Je noircis bien entendu le tableau, mais nul n'est a l'abri.

@+

[WOLVERINE]

avec corail 40
Enfin du concret avec quelqu'un qui apporte une experience vécue !!!

[JLNA]

Salut WOLVERINE, tu as très bien résumé la situation, rien n'est toléré vis a vis de l'assureur. La police c'est autre chose ... merci Corail40

Cet hiver j'étais en montagne et comme 2 proprio de Wrangler ne peuvent que se parler ... la dame était furax d'avoir une contre visite parce que sa JKU sahara en super état avait des 275 au lieu des 255 de l'étiquette de porte , j'ai vu le CT y'avait que ça ...

Obligée de changer ses pneus (presque neuf) Édifiant !

[corand]

Bon et bien tout ça me dit que j'ai bien fait de rester stock et de respecter les mentions du certificat de conformité.

[Pibou]

Wolverine nous dit:
"b) Stériles parce que maintes fois débattues, mais jamais personne n'a fait de retour sur un quelconque contrat souscrit recement avec un véhicule modifié et contrôle technique en règle."

Attention à la différence entre un contrat d'assurance (et ses avenants) et une agréation CT:
- Si l'assureur a accepté un risque particulier (par exemple pneus spéciaux, réhausses, etc) en vous fournissant un avenant, vous êtes couverts
- Dans ce cas, de facto vous n'êtes plus en règle de CT puisque le véhicule ne correspond plus au Certificat de Conformité.
En cas d'accident dans cette configuration:
- l'assurance vous couvrira
- vous risquez une simple amende pour non conformité.

[teknis]

Ils ont était très claire sur le fait que l’assureur peux assurer tout se qu’on a mais en cas de sinistre sur la voix publique et surtout si y’a accident corporel,l’assurance se retournera vers son assuré car le véhicule n’ai plus dans les normes légales d’origine, même le tas qui sort de chez NIssan avec son Navara tout neuf et son pare buffle poser chez NIssan est illégale car les parebufle son pas homologué en France .

Donc tu es entrain de dire qu'AXA, 1er groupe mondial en assurance, vend des contrats bidons depuis plus de 30 ans ??
Et pour ce qui est du blabla des forces de l'ordre, ce n'est pas eux qui jugent et rendent des verdicts....

IL est par contre bien précisé que les dits véhicules doivent satisfaire au passage du contrôle technique. Hors un véhicule modifié notamment au niveau des trains roulant n'obtiendra jamais ce sésame.

Á te lire on pourrait croire que je roule sans CT, alors comment je fais depuis 15 ans que je roule en CJ pour justement passer le CT et l'obtenir ? (je te donne la réponse : je le passe dans un centre spécialisé 4x4 et non pas dans un centre lambda).

Au mieux la compagnie indemnisera le préjudice de la partie adverse mais se retournera ensuite contre le souscripteur pour se faire rembourser les frais engagées et les indemnités versées.
Je doute fort qu'en cas de gros pépin une compagnie d'assurance ne se serve pas de cette opportunité pour échapper à ses obligations.
Si le préjudice se chiffre en milliers voir en centaine de milliers d'euros ou plus, connaissant les assurances je ne me fais pas trop d'illusions.

Dans ce cas et en cas de pépins, si il y'en a un qui peut se retourner vers l'autre c'est moi et non pas l'assurance.

[WOLVERINE]

@Pibou

1er point , les assurances n'assurent que les vehicules satisfaisant au contrôle technique. Si certaines assurances font des avenants concernant les vehicules modifiés peut tu citer lesquelles ?

2ieme point, seul le rapport de l'expert fait force de loi et l'assurance devra se plier à ses conclusions.
Tu devrai mieux relire les propos de l'expert que j'ai rapporté dans mon message.

3ieme point, je parle par experience ayant eu un sinistre non responsable avec degats corporels avec un vehicule modifié.
D'une maniere generale peut tu nous citer tes sources ?

@+
PS. Je precise que mes propos ne sont pas ici pour critiquer tel ou tel pratique ou les véhicules modifiés, mais simplement pour rappeller les risques encourus a circuler avec un véhicule modifié. Mes véhicules auto et moto modifiés datent d'une époque ou les lois étaient plus permissives. Ca ne date pas des dinosaures soyez rassurés. Moins de dix ans.
Nous sommes en 2019 et bien des choses ont changées depuis et pas en mieux ...

@+

[WOLVERINE]

Et pour ce qui est du blabla des forces de l'ordre, ce n'est pas eux qui jugent et rendent des verdicts....

Non mais c'est bien eux qui verbalisent !

IL est par contre bien précisé que les dits véhicules doivent satisfaire au passage du contrôle technique. Hors un véhicule modifié notamment au niveau des trains roulant n'obtiendra jamais ce sésame.

Á te lire on pourrait croire que je roule sans CT, alors comment je fais depuis 15 ans que je roule en CJ pour justement passer le CT et l'obtenir ? (je te donne la réponse : je le passe dans un centre spécialisé 4x4 et non pas dans un centre lambda).
Je n'ai pas dis ça. Tu oublies juste de preciser que ton CJ si mes souvenirs sont bons est en carte grise collection et date de Janvier 78.
Peux tu nous dire en quoi un centre de contrôle technique " specialisé 4X4 " est different notamment aux yeux de la loi et des normes en vigueur ?/color]

@+

[teknis]

Peux tu nous dire en quoi un centre de contrôle technique " specialisé 4X4 " est different notamment aux yeux de la loi et des normes en vigueur ?

Il est beaucoup plus conciliant car habitué à voir des véhicules "hors normes", et ne tremble pas pour sa carrière à la moindre taille de pneus différentes
Il faudra aussi avertir les rois du tuning et aussi tous les motards et bikers, car y'en a pas beaucoup dans les clous !

Quoiqu'il en soit et quoiqu'il se dise, je roule l'esprit tranquille et c'est bien ça le principal

[WOLVERINE]

eh bien nous y sommes .
Je cite, : "Il est beaucoup plus conciliant car habitué à voir des véhicules "hors normes" .HORS NORMES. C'est bien le problème. Autrement dit hors la loi
Je n'hesite pas à le dire. Contrôle technique de complaisance ! Invalide en cas de sinistre.
Je precise si besoin, rien de personnel. On est sur jeepmania

@+

[teknis]

Moi cela ne me dérange pas, car avec le CT en poche et une assurance qui valide des deux mains mes transformations, je suis couvert